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Marques déposées par NOEL PHILIPPE
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LA ROUTE DES ALPES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA ROUTE DES ALPES
NOEL PHILIPPE

Numéro de dépôt :
99799921
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2019

Présentation de la marque LA ROUTE DES ALPES

Déposée le 24 juin 1999 par NOEL PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROUTE DES ALPES »

Le déposant est NOEL PHILIPPE domicilié(e) LE MIROIR,74380 NANGY (dossier no 2394637) - 74380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE NOEL domicilié(e) LE MIROIR,74380 NANGY (dossier no 2394637) - 74380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROUTE DES ALPES est expirée depuis le 24 juin 2019.

NOEL PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : COLA CHOC , A la Crèmentine


NOEL PHILIPPE - LE MIROIR,74380 NANGY (dossier no 2394637) - 74380 - France


PHILIPPE NOEL - LE MIROIR,74380 NANGY (dossier no 2394637) - 74380 - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394637 - Publication au BOPI 2009-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 7 juin 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°434975 - Publication au BOPI 2006-06-07

Inscription le 22 octobre 2001 - Concession de licence n°333201 - Publication au BOPI 2001-10-22

Inscription le 22 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333200 - Publication au BOPI 2001-10-22

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, produits de salaison, produits de charcuterie. Cafés, thés, cacao, chocolats, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca. Succédanés du café, farine et préparations faites de céréales. Pâtisseries pains, confiseries, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse, beurre, poudre pour faire lever. Sel, moutarde, vinaigre, condiments, épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.